Constitution de la Ligue

Présentation

La Ligue des mondes non alignés (ou Ligue) est une alliance formée afin d'assurer aux commandants sécurité et autonomie, dans la mesure où ils se comportent avec solidarité et responsabilité. Elle n'est pas habilitée à traiter les affaires internes de ses commandants, qui sont libres d'agir comme bon leur semble du moment qu'ils en assument les conséquences. Cependant, elle met en place une défense commune permettant aux commandants de pouvoir faire front et de s'exprimer d'une seule voix si nécessaire, et plus encore met en place une communauté permettant les échanges et les accords selon la volonté de chacun.

Les membres de la Ligue (ou Liguiens) sont tenus d'accepter la présente constitution sous peine d'exclusion. Les annonces et propositions dédiées à la Ligue doivent être adressées au Siège de la Ligue, espace virtuel prévu à cet effet ainsi que pour servir d'espace de discussion et d'échange entre les Liguiens.


Droits

Droit de sécurité
Si un Liguien est attaqué, il lui suffit d'indiquer les coordonnées de l'attaque à la Ligue pour que les autres Liguiens soient tenus au devoir de solidarité pour la zone désignée.

Droit d'autonomie
Chaque Liguien est souverain sur son domaine et est seul responsable de sa politique interne, à savoir la gestion de ses systèmes, de ses flottes et de sa recherche, ainsi que les accords et les pactes passés avec des non-liguiens et la colonisation de systèmes neutres.
Un Liguien peut faire des allocutions publiques en son nom propre ou déclarer la guerre à un non-liguien à condition qu'il respecte son devoir de responsabilité.


Devoirs

Devoir de solidarité
Les Liguiens tenus au devoir de solidarité pour une coordonnée doivent y envoyer des flottes afin de protéger le Liguien attaqué et si nécessaire reprendre les systèmes occupés pour les lui restituer.
Un Liguien ne pouvant fournir une flotte doit le signaler à la Ligue et est alors tenu de payer au Trésorier de la Ligue une somme de compensation fixée au Siège de la Ligue, sous peine de perdre son droit à la sécurité. Le Trésorier de la Ligue redistribue ensuite l'argent collecté aux commandants ayant fourni des flottes, proportionnellement aux pertes subies.

Devoir de responsabilité
Seul le Secrétaire de la Ligue peut discuter publiquement des affaires de la Ligue, et chaque Liguien est tenu de ne pas révéler d'informations confidentielles sur les autres Liguiens, notamment sur la position ou la défense de leurs systèmes, la composition et la position de leurs flottes, ou leurs accords et pactes en cours.
Si un Liguien attaque un non-liguien, il est tenu de faire une déclaration de guerre sur les canaux publics et retranscrite au Siège où il précise qu'il agit de façon autonome et sans impliquer la Ligue dans le conflit. Dans ce cas, il perd jusqu'à la fin du conflit son droit de sécurité par rapport à sa cible ainsi que ses alliés officiels (déclarés officiellement avant le conflit). S'il attaque sans une telle déclaration, il perd son droit à la sécurité.


Membres et responsables

Un candidat souhaitant intégrer la Ligue doit déposer une demande au Siège de la Ligue où il se présente, ainsi que sa situation et ses motivations pour intégrer la Ligue.
L'admission d'un candidat au sein de la Ligue se fait par décision des membres, à la majorité stricte (strictement plus de la moitié des voix doivent être positives) des votants et avec un quorum à la majorité large (au moins la moitié des membres doivent avoir voté pour qu'une décision soit valide), et est ratifiée par le Secrétaire de la Ligue.
De plus, le nouveau membre ne peut invoquer son droit à la sécurité pour des conflits antérieurs à son acceptation dans la Ligue.

Chaque Liguien peut à tout moment quitter la Ligue sans avoir à se justifier, ce qui le libère des droits et devoirs de la présente constitution.

La Ligue se dote de deux responsables : son fondateur le Seigneur Ysdinr de Praxis comme Secrétaire de la Ligue et le consul Matthias Alvensen d'Ys comme Trésorier de la Ligue.
Le secrétaire de la Ligue a le rôle de porte-parole de la Ligue et tient les compte-rendus des discussions de la Ligue.
Le trésorier est responsable de la caisse de la Ligue et tient à jour les accords militaires et commerciaux de la Ligue.


Décisions et changement de constitution

Rendre à un Liguien son droit à la sécurité se fait par décision des membres, à la majorité stricte des votants et avec un quorum à la majorité large.

Plusieurs Liguiens peuvent passer un accord officiel entre eux au Siège de la Ligue en s'engageant à tenir leurs engagements sur la présente constitution, du moment que ces accords ne vont pas à l'encontre de la présente constitution.

Les décisions de la Ligue sont prises au Siège de la Ligue selon leurs modalités propres et ratifiées par le Secrétaire de la Ligue. Seules les décisions décrites par la présente constitution relèvent de l'autorité de la Ligue.

Si un Liguien ne participe pas à trois séances consécutives de décision de la Ligue, il ne sera plus compté dans le quorum des décisions de la Ligue jusqu'à sa prochaine participation.

Modifier la présente constitution se fait par décision des membres, à la majorité qualifiée stricte (strictement plus des trois quarts des voix doivent être positives) des votants et avec un quorum à la majorité qualifiée large (au moins les trois quarts des membres doivent avoir voté pour que la décision soit valide).

Nouvelle constitution datant du 6 juillet 5273 :



Introduction

Malgré les récents abus et les déceptions générées par la situation récente, nous pensons que les principes de sécurité, d'autonomie et de communauté prônés à l'origine par la Ligue restent plus que jamais d'actualité.
Nous avons donc décidé de fonder la Nouvelle Ligue (que nous appellerons tout simplement Ligue par la suite), en conservant le meilleur de ce qu'était l'ancienne et en tirant des leçons du passé afin de ne pas répéter les mêmes erreurs.
Pour cela, nous nous dotons d'une Constitution explicitant les rapports entre Liguiens et membres de la communauté galactique, ainsi que d'une autorité collégiale nommée le Conseil qui veillera au respect non seulement de la Constitution mais aussi de l'esprit de la Ligue.

La Constitution

Chaque Liguien bénéficie d'un droit de représentativité, qui désigne son droit à participer aux prises de décision, et d'un droit de sécurité, qui désigne son droit à être protégé des agressions par l'ensemble de la Ligue.
Afin d'éviter la paralysie des délibérations, la représentativité peut être perdue si elle n'est pas utilisée durant trois prises de décision consécutives, et dans ce cas retrouvée par simple participation à une délibération en cours.
Par la suite, nous nommerons consensus une prises de décision votées par strictement plus de la moitié des membres dans le cadre d'un quorum d'au moins la moitié des membres, et unanimité une prise de décision votées par strictement plus des trois-quarts des membres dans le cadre d'un quorum d'au moins les trois-quarts des membres.
Dans sa volonté d'amener la paix, la Ligue peut mandater son secrétaire afin de servir de médiateur dans les conflits en cours, et accepte le principe d'une autorité galactique représentative si celle-ci venait à être mise en place, auquel cas le positionnement de la Ligue au sein d'une telle autorité serait décidé en interne par consensus.
Afin de conserver son autonomie et la légitimité de ses décisions, la Ligue n'accepte aucune ingérence extérieure dans sa politique interne.
Dans l'optique d'assurer le meilleur avenir possible aux futures générations, chaque Liguien s'engage à préserver la Trame, à étudier le Schéma dérivant du plan galactique et respecter le rôle des Gardiens désignés pour notre Galaxie.
Pour garantir une évolution librement consentie dans les engagements communs, toute réforme constitutionnelle sera faite à l'unanimité de la Ligue et du Conseil.

La Ligue

La Ligue accepte de nouveaux membres par consensus, qui s'engagent alors explicitement à respecter la Constitution et peuvent quitter la Ligue à tout moment sans avoir à se justifier. Il est à noter qu'un nouveau membre ne peut bénéficier de son droit de sécurité pour un conflit déclaré avant son admission.
Afin d'assurer le maintien de l'esprit communautaire, l'unanimité de la Ligue peut décider de la destitution d'un Conseiller ou le bannissement d'un Liguien.
Toute utilisation ou divulgation d'informations obtenue au sein de la Ligue et allant à l'encontre des intérêts de la Ligue sera considérée comme une trahison, et la question d'une guerre à son encontre devrait alors être débattue par le Conseil.
Les Liguiens sont pleinement autonomes et responsables individuellement de leurs accords commerciaux et de leurs opérations militaires. Si un Liguien prend l'initiative de déclencher un conflit il en sera seul responsable et n'entrainera pas le reste de la Ligue à sa suite même en cas de défaite, ce qui constitue une exception au droit de sécurité.
Chaque Liguien peut prendre la parole en son nom propre au sein de la communauté galactique, mais dans un soucis d'unité seul le secrétaire est habilité à parler au nom de l'ensemble de la Ligue.
Dans un esprit de partage et d'initiative les Liguiens peuvent faire des dons au trésorier pour les projets et les activités de la Ligue. De plus, les Liguiens jeunes (arrivés au pouvoir il y a moins de cinq semaines) ou dans le besoin ne sont pas tenus de participer aux activités militaires (y compris les guerres déclarées par le Conseil) ou économiques de la Ligue et recevront l'aide du Conseil ainsi que de n'importe quel autre Liguien le souhaitant.

Le Conseil

Les Conseillers sont des Liguiens désignés pour dynamiser les activités de la Ligue, assister les Liguiens dans leurs besoins et assumer la responsabilité de la Ligue au sein de la communauté galactique.
En temps que membres fondateurs, le Sine Senatus Dalen et l'Intendante Lenolia en font partie et bénéficient de deux rôles particuliers : le Sine Senatus Dalen celui de secrétaire et l'Intendante Lenolia de trésorier. Chacun peut désigner parmi les Conseillers un suppléant pour reprendre leur rôle en cas d'absence, et sinon le choix est fait par consensus.
Les Conseillers élisent par consensus les nouveaux Conseillers parmi les Liguiens non jeunes et bénéficiant de leur droit de représentativité.
Au vu de leur responsabilité, les Conseillers décident à l'unanimité des déclaration de guerre ou de paix engageant l'ensemble de la Ligue ainsi que de la signature ou la rupture des alliances.
Les Conseillers sont seuls habilités à interpréter la Constitution en cas de litige et se réservent le droit de retirer leur droit de représentativité à un Liguien ne respectant pas la Constitution ou l'esprit de la Ligue jusqu'à sa repentance, publique si nécessaire.